Présentation du site
Propriétaire : ALL EXPERTISE – SIRET 94797089300014 - aline.chenu@all-expertise.com
Directrice de publication : Aline CHENU, statut d’Entrepreneur Individuel.
Code APE 7490B.
Hébergeur
Société 1&1 Ionos, dont le siège social est situé au 7, place de la gare, BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.
Le nom de domaine www.all-expertise.com appartient à ALINE CHENU.
Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site sont la propriété de ALINE CHENU et sont, à ce titre, protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : ALL EXPERTISE
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les illustrations sont libres de droit ou on fait l’objet d’achat de licences de diffusion. L’ensemble des marques, logos et tout autre contenu dont il est fait mention dans ce site restent sous la propriété intellectuelle de leur auteur, propriétaire ou marque déposée.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
ALL EXPERTISE ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site all-expertise.com à savoir la gestion de l'abonnement à la revue de la Veille Scientifique Haut Potentiel d'Innovation. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie dans le formulaire de contact.
Les informations recueillies dans le formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé géré uniquement par le Responsable du traitement d'ALL EXPERTISE. Les données sont conservées pendant une durée de 5 ans.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en envoyant par mail sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site all-expertise.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il n'exploite pas les informations personnelles en dehors de qui est expliqué sur cette page.
Consultez le site cnil.fr pour en savoir plus sur vos droits.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Limitation de responsabilité
ALL EXPERTISE décline toute responsabilité quant à l’utilisation du contenu de ce site web et ne garantit pas que le contenu est exact, complet ou à jour. ALL EXPERTISE ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce site web ou de l’impossibilité d’y accéder.
Droit applicable
Le présent site web est régi par le droit français. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
ALL EXPERTISE est une marque commerciale déposée par ALINE CHENU.
Crédits Illustration "Horizontal banner with glass model of molecule" Par frenta
Copyright© 2024 - Tous droits réservés